Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles

Anticiper la production de déchets en cas de catastrophes

Les déchets produits lors de ces catastrophes, s'ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux. Par ailleurs, la quantité soudaine de déchets peut paralyser la vie de la collectivité.

Le retour d'expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l'importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets "post-catastrophe". D'un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets.

Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils départementaux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d'entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales.

Ce document porte sur des déchets issus de catastrophes telles que les inondations, les tempêtes, les mouvements de terrain et les avalanches, les tremblements de terre. Il a pour objectif de fournir des éléments opérationnels aux collectivités, EPCI et communes adhérentes dont un risque naturel est recensé sur leur territoire, afin de :

• se préparer à une gestion des déchets post‑catastrophe naturelle, 
• s'organiser face à la gestion des déchets,
• favoriser un retour à la normale dans les meilleurs délais,
• prévenir les risques sanitaires et environnementaux.